Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D'AS
ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
95599534
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque CARRE D'AS

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS domicilié(e) 39360 MOLINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CARRE D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'AS est expirée depuis le 30 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE , TWENTY , TAORA , ARABESQUE , ELCE , STRUCTURA , SEE BLUE DES LUNETTES POUR TOUTE LA PLANETE , SPHINX D'ELCE


ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS, société anonyme - 39360 MOLINGES - France - SIREN 646850412


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Lunettes optiques, montures, lunettes de vue, lunettes solaires